Déposée le 24 novembre 1987 par LESCURE Joël Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAINPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LESCURE Joël Pascal domicilié(e) 32 Rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PAINPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESCURE Joël Pascal - 32 Rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
M. DEGRET Jacques - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Renouvellement sans limitation n°2100417 - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 7 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245340 - Publication au BOPI 1997-11-07
Inscription le 9 avril 2003 - Changement d'adresse n°368383 - Publication au BOPI 2003-04-09
Inscription le 1 mars 2000 - Saisie notifiée n°296281 - Publication au BOPI 2000-03-01
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355870 - Publication au BOPI 2007-11-19
Inscription le 28 juillet 2017 - Mainlevée de saisie n°705261 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664632 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confirures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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